Éditeur du site
Le site holtz-apiculture.fr est édité par :
- Nom / Raison sociale : Kévin Holtz — Holtz Apiculture (« La Miellerie »)
- Statut juridique : [À COMPLÉTER — ex. Exploitant agricole / Entrepreneur individuel / EARL…]
- Adresse de l’exploitation : La Miellerie, 51210 Le Vézier (Marne) — [compléter le n° et le nom de voie]
- Numéro SIRET : [À COMPLÉTER]
- Code APE / NAF : [À COMPLÉTER — ex. 0149Z « Élevage d’autres animaux »]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si franchise en base]
- E-mail : contact@holtz-apiculture.fr
- Téléphone : 06 84 15 67 75
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Kévin Holtz, en qualité d’exploitant apicole et éditeur du site.
Conception et développement du site
Le site a été conçu, développé et est maintenu par :
- Agence : G2RD Agence Web
- Responsable : Sébastien Gérard (Entrepreneur individuel, nom commercial « G2RD »)
- Adresse : 8 route de la Garenne, 27600 Gaillon, France
- E-mail : contact@g2rd.fr
- Téléphone : 06 62 51 00 95
- Site web : https://g2rd.fr
Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Société : Hostinger International Ltd.
- Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site web : https://www.hostinger.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site holtz-apiculture.fr — textes, photographies, illustrations, logos, marques, mise en page et éléments graphiques — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Kévin Holtz, à l’exception des éléments fournis par des tiers (agence, banques d’images), qui restent la propriété de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra donner lieu à des poursuites.
Données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies sur ce site (notamment via le formulaire de contact, la création de compte client et les commandes) font l’objet d’un traitement destiné à assurer la relation commerciale, le traitement et le suivi des commandes, ainsi que la communication avec les clients. Le destinataire des données est exclusivement Holtz Apiculture.
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Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés — www.cnil.fr).
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Conditions générales de vente
Les ventes réalisées sur le site sont régies par les Conditions Générales de Vente accessibles ici : Conditions Générales de Vente. Nous vous invitons à en prendre connaissance avant toute commande.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.
- Médiateur désigné : [À COMPLÉTER — nom et coordonnées du médiateur de la consommation]
- Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Modification des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu du site ainsi que les présentes mentions légales. La version applicable est celle en ligne au moment de votre consultation.
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